Bohnet

CPC annoté

Toute la jurisprudence publiée et non publiée du Tribunal fédéral en matière de procédure civile

268.00 CHF (+ TVA)

Format

Code annoté

Pages

1100

Parution

Octobre 2016

ISBN

9782940501687

 Jurisprudence

Toute la jurisprudence publiée et non publiée du Tribunal fédéral en matière de procédure civile

Le CPC annoté présente de manière synthétique et systématique toute la jurisprudence du Tribunal fédéral consacrée au Code de procédure civile suisse. L’ensemble des arrêts rendus depuis l’entrée en vigueur du CPC est prise en compte dans la mesure de son importance, de même que les arrêts plus anciens lorsqu’ils demeurent pertinents.

 L'essentiel

Le CPC annoté se concentre sur l’essentiel, sans négliger les détails

Les brefs extraits d’arrêts reproduits, et le cas échéant traduits, sont organisés de telle manière à faciliter une compréhension rapide du sujet traité et une connaissance approfondie de la casuistique.

 Référence

Un outil de référence pour le praticien

Conçu comme un code d’audience, le CPC annoté assure à l’avocat, au stagiaire ou au magistrat un accès facilité à une jurisprudence déjà foisonnante et sa mise en perspective avec les nombreux principes établis sous l’ancien droit, dont la portée ne doit pas être négligée.

Les lois cantonales d'introduction figurent en annexe.


Auteur

François Bohnet, Professeur à l’Université de Neuchâtel, avocat au barreau neuchâtelois

www.kgg.ch